Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur prévu dans les statuts de l’association MUSIC’Orry complète et précise les dispositions qui ne sont pas expressément définies dans le statut et dans les règlements pédagogiques.

TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 1
1.1. Les réinscriptions se font du 1er au 30 juin de l’année scolaire. Ceci vous garanti une place dans votre cursus. Après cette date, la réinscription se fera en fonction des places disponibles
1.2. Les nouvelles inscriptions des élèves sont reçues à MUSIC’Orry à partir du 30 juin de l’année scolaire jusqu’au samedi du Forum des associations.
Les inscriptions se font en fonction des places disponibles.
1.3. La cotisation annuelle à l’association est exigible dès l’inscription et n’est pas remboursable de même que la totalité du règlement des cours.
Sans règlement de l’intégralité du montant des cours, au plus tard le 1er jour de cours, nous nous verrons contraints de ne pas accepter l’élève en cours.
Aucun remboursement ne sera possible en cas d’abandon, ou d’absences en cours d’année (sauf cas de force majeure extrême : accident – mutation – problème familial).

Article 2
Les cours sont dispensés à l’école, de la mi-septembre à la fin juin, suivant le calendrier fixé par Music’Orry et aux dates et heures fixées par la direction et affichées dans MUSIC’Orry.

Article 3

3.1 Music’Orry utilise des espaces de l’école Elémentaire d’Orry la ville. Il est strictement interdit d’y fumer, même dans la cour ou le parking intérieur.
3.2 Il est interdit de manger et/ou de boire dans les locaux scolaires.
3.3 Pour des raisons d’hygiène, professeurs et élèves doivent n’utiliser que les WC de Music’Orry.
3.4 L’accès au parking de véhicules non autorisés est interdit dans l’enceinte de l’école élémentaire, et par voie de conséquence devant l’entrée des locaux de Music’Orry.
3.5 L’usage des photocopies de partitions musicales et d’ouvrages littéraires ou pédagogiques protégés est interdit.
3.6 Il est interdit d’utiliser les lignes de téléphone ou la liaison internet de Music’Orry à des fins personnelles.
3.7 L’accès des animaux, même tenus en laisse, est interdit dans l’enceinte de l’école élémentaire ainsi que dans les locaux de Music’Orry.
3.8 L’ensemble du personnel de Music’Orry est chargé de veiller à l’application de ces dispositions.

TITRE II – LA DIRECTION
Article 4
La direction, représentée par les membres du bureau, est chargée de l’organisation pédagogique de l’école. Elle veille à l’application des projets pédagogiques.
Le bureau de Music’Orry fixe l’emploi du temps avant fin décembre et communique tout changement survenant en cours d’année affectant le nombre d’heures pédagogiques effectuées ou les disciplines enseignées.

TITRE III – LES PROFESSEURS
Article 5
Les professeurs signent chaque jour à leur arrivée leur feuille de présence.

Article 6
Les personnels pédagogiques sont placés sous l’autorité de la direction.
Ils sont tenus d’assurer le nombre d’heures pour lesquelles ils ont été engagés par Music’Orry. Aucun remplacement de professeur n’est possible sans l’autorisation expresse de la direction.

Article 7
En cas d’absence, le professeur doit en informer la direction dans les meilleurs délais et prendre toutes dispositions afin que cette absence ne nuise pas aux élèves.

Article 8
Les enseignants, selon leurs disciplines et avec l’accord de la direction de Music’Orry, peuvent être chargés de plusieurs cours afférents à plusieurs disciplines.

Article 9
Les enseignants ne reçoivent dans leurs classes que les élèves régulièrement inscrits à leur cours. Ils tiennent à jour une feuille de présence et informent le secrétariat des absences. Les rendez-vous entre le professeur et les parents ne peuvent être accordés qu’en dehors des horaires de cours.

Article 10
Les professeurs remplissent le carnet de travail pour chacun de leurs élèves, ainsi qu’il est expliqué à l’article 18. Ils ont accès au dossier des élèves afin d’établir une relation pédagogique avec les autres enseignants accueillant les mêmes élèves.

Article 11
En cas de faute professionnelle ou d’insuffisance pédagogique, les professeurs peuvent être convoqués et/ou sanctionné par la direction.

Article 12
Les professeurs sont tenus de se conformer en tout point aux dispositions du présent règlement, ainsi qu’aux directives pédagogiques émanant de la direction.

TITRE IV LES ELEVES

Article 13
Les élèves doivent être présents avant le début du cours.

Sauf dérogation accordée par la direction ou activité d’animation organisée à l’école, l’accès aux couloirs et salles de cours est strictement réservé aux seuls élèves. Les parents ne sont pas admis en salle de cours sauf dérogation écrite de la direction.

Article 14
Les élèves doivent suivre avec assiduité les cours auxquels ils sont inscrits. Ils ont l’obligation d’assister à la totalité du cours.

Article 15
En cas d’absence, les parents (ou l’élève majeur) doivent prévenir le plus rapidement possible le secrétariat de Music’Orry et le professeur. Si un élève mineur est absent sans justification à deux reprises, la famille en sera avisée. Dans tous les cas, il ne pourra prétendre ni à un remboursement ni à un rattrapage des cours manqués.

Article 16
La bonne tenue des élèves conditionne la qualité de l’enseignement dispensé. Tout manquement aux principes de bonne conduite à l’égard d’un professeur ou d’un membre de l’administration de l’école est sanctionné par un avertissement. En cas de récidive, l’élève peut être exclu de l’école. Les sanctions applicables aux élèves sont: l’avertissement, le renvoi temporaire, le renvoi définitif.
Ces sanctions sont prononcées par la direction, qui motive sa décision.
Toute sanction prononcée à l’égard d’un élève mineur est portée, avec indication du motif, à la connaissance des parents. Le renvoi définitif est irrévocable, et entraine la radiation de l’adhérent à l’association.

Article 17
Les élèves doivent prendre le plus grand soin des instruments qu’ils utilisent ou qui leur sont confiés par Music’Orry. Il est interdit aux élèves d’emporter sans autorisation signée de la direction les objets appartenant à l’école (instruments, partitions, etc.) sous peine de sanction prononcée par la direction.
Toute dégradation faite aux bâtiments, au mobilier, aux instruments ou aux partitions sera imputée au responsable (élève majeur, parents ou tuteur de l’élève mineur) qui en assumera pleinement les conséquences.

Article 18
Les élèves doivent apporter à chacun de leurs cours un carnet de travail sur lequel les professeurs portent les indications et conseils pour la semaine. Les parents (pour les mineurs) doivent le consulter, s’assurer du travail et y porter éventuellement des communications pour le professeur.
Le carnet de travail, rédigé par les professeurs et visé par l’administration, est remis à chaque élève chaque fin de trimestre. Il permet à la famille de suivre l’évolution des études de ses enfants. Ce bulletin doit être signé par les parents. Il constitue le dossier de l’élève au titre du contrôle continu.

Article 19
Un matériel obligatoire pour les études est indiqué en début d’année et chaque fois que nécessaire. Les élèves doivent disposer de ce matériel le plus rapidement possible.
Pour certains instruments, Music’Orry peut offrir aux élèves l’accès à ses locaux et à ses instruments pour un travail régulier. Les modalités sont déterminées au cas par cas par la direction.

TITRE V – SANCTION DES ETUDES

Article 20
Des concours et examens de passage peuvent avoir ont lieu dans toutes les disciplines, soit en concours nationaux extérieurs, soit, pour les concours centralisés, par l’UCEM 60.

Article 21
Une audition de classe n’est organisée qu’à la demande conjointe de l’élève et du professeur. Pour cette raison, l’absence à l’audition doit être justifiée par écrit.
Des spectacles de fin de trimestre peuvent être organisés. La présence des élèves ayant accepté d’y participer est obligatoire sauf raisons majeures. Les parents y sont conviés.

Article 22
Il est instamment recommandé aux parents d’élèves mineurs et aux élèves majeurs de souscrire une assurance civile personnelle, et une assurance pour l’instrument utilisé, le cas échéant.

Article 23
L’inscription à un cours de l’école vaut acceptation du présent règlement.

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